Marque enregistrée - Marque en vigueur

du patient à la graine
STANIPHARM

Numéro de dépôt :
4675058
Date de dépôt :
17/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/08/2030
du patient à la graine de STANIPHARM

Présentation de la marque du patient à la graine

Déposée par voie électronique le 17 août 2020 par STANIPHARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « du patient à la graine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-37 du 11 septembre 2020.

Le déposant est STANIPHARM domicilié(e) 5 rue Jacques Monod - 54250 - CHAMPIGNEULLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STANIPHARM, Monsieur Frantz DESCHAMPS domicilié(e) 5 rue Jacques Monod - 54250 - CHAMPIGNEULLES - France.

La marque du patient à la graine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4675058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque du patient à la graine arrivera à expiration en date du 17 août 2030.

STANIPHARM a également déposé les autres marques suivantes : STANISOLV , StaniSnow , De la graine au patient , STANITAB , STANIJECT , EXTRATEX , StaniNov , CANMED


STANIPHARM - 5 rue Jacques Monod - 54250 - CHAMPIGNEULLES - France


STANIPHARM, Monsieur Frantz DESCHAMPS - 5 rue Jacques Monod - 54250 - CHAMPIGNEULLES - France


Publication - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; savons médicinaux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; Préparations à base d'herbes médicinales; Extraits végétaux à usage médicinal; Produits à base de cannabis, à usage médicinal ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ; plants ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; Culture, reproduction, amélioration de plantes; Services d'informations médicales.